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Mutuelle hospitalisation seule

Mis à jour le 14/09/2020

Temps de lecture estimé à 4 min

Rédigé par des auteurs spécialisés pagesjaunes

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Medecin ou infirmière et son patient avec un dossier médical
© Getty Images / Thomas Northcut
Mutuelle santé individuelle

Sommaire.

  1. Mutuelle hospitalisation seule : mode d’emploi
  2. Garanties spécifiques à la mutuelle hospitalisation seule
  3. Mutuelle hospitalisation seule : points à vérifier

La mutuelle hospitalisation « seule » est une garantie couvrant exclusivement les risques d’hospitalisation.

Elle convient surtout aux personnes en bonne santé et, du fait du champ étroit de la couverture, elle coûte moins cher qu’une complémentaire santé « complète ».

Certains contrats peuvent prévoir des délais de carence.

Tant qu'on en parle
Assurance santé : 8 choses à savoir avant de signer

Mutuelle hospitalisation seule : mode d’emploi

Ces contrats sont strictement limités aux garanties hospitalisation. Seules seront prises en compte les dépenses liées à une hospitalisation. Ils ne comportent donc pas de garanties dentaires, optiques, etc.

Ces contrats sont notamment intéressants dans deux cas de figure : lorsqu’un particulier disposant d’une complémentaire santé ANI via son entreprise souhaite renforcer sa couverture hospitalière ; lorsqu’un particulier, jeune et en bonne santé, souhaite se passer d’une complémentaire santé à large spectre pour se focaliser sur le risque « lourd » d’une hospitalisation.

Tant qu'on en parle
Loi Ani
Bon à savoir

Suite à l’accord national interprofessionnel (ANI) de janvier 2013, tous les salariés bénéficient d’une complémentaire santé via leur entreprise depuis le 1er janvier 2016.

Les contrats hospitalisation seule offrent généralement la prise en charge illimitée du forfait hospitalier (participation financière à la charge du patient de 20 €/jour ou de 15 €/jour en cas d’hospitalisation dans un service de psychiatrie d’un établissement de santé, en application d’un arrêté du 20 juin 2019) et garantissent des remboursements de dépassements d’honoraires plus favorables que ceux d’une complémentaire lambda.

Ces remboursements concernent plus les praticiens ayant adhéré à l’option pratique tarifaire maîtrisée (OPTAM – ex contrat d’accès aux soins – CAS) que les autres.

Bon à savoir

L’OPTAM limite les dépassements d’honoraires des médecins libéraux en modifiant les restes à charge pour les patients ainsi que les remboursements des complémentaires santé.

L’adhésion à ces contrats ne nécessite pas de remplir un questionnaire santé à l’entrée, mais leur accès est conditionné à une limite d’âge, parfois fixée dès 60 ans. La tarification est fixée à partir de l’âge de l’assuré, mais en tenant compte du montant des indemnités journalières garanties (s’il y en a).

Bon à savoir

Certains contrats incluent parfois un délai de carence. Il correspond à la période séparant la signature du contrat d’assurance et la prise d’effet des garanties hospitalisation.

Exemple : vous souscrivez un contrat d’assurance hospitalisation le 15 mars. Cependant, il ne prendra effet que le 1er avril.

Garanties spécifiques à la mutuelle hospitalisation seule

Ces contrats présentent des garanties renforcées dans un certain nombre de domaines : les frais dits de confort (chambre individuelle la mise à disposition d’une télévision ou du Wifi, etc.) sont mieux couverts que dans le cadre d’une complémentaire classique. Dans la limite des dépenses réelles, cette prise en charge peut-être cumulée avec celle d’un autre contrat.

Ces contrats peuvent garantir le versement d’une allocation ou d’une indemnité journalière (par exemple 50 euros/jour). Son montant est proportionnel au montant des primes. Cette indemnité est versée que l’hospitalisation se déroule dans hôpital ou une clinique, parfois même à domicile. Aucun justificatif de dépense n’est à fournir.

Bon à savoir

Les indemnités versées par les mutuelles sont généralement plafonnées à 150 euros/jour.

Les restes à charge en cas de dépassements d’honoraires (majorations tarifaires des chirurgiens et anesthésistes, etc.) sont minimisés à condition disposer d’un taux suffisant pour être remboursé correctement (par exemple 450 %).

Certains contrats prévoient aussi le versement d’un capital « coup dur », par exemple en cas de détection d’un cancer.

Mutuelle hospitalisation seule : points à vérifier

Avant de choisir une complémentaire avec garanties hospitalières seulement, il est préférable de vérifier un certain nombre de points.

Parmi les plus importants :

  • les garanties prennent effet immédiatement (délai de carence) en maternité ou en cas d’affection psychiatrique ?
  • les garanties sont-elles plafonnées et, si oui, à quel montant ?
  • la durée d’hospitalisation prise en charge est-elle illimitée ?
  • les remboursements s’effectuent-ils sous forme de forfait ou de pourcentage et varient-ils selon l’âge du patient ?
  • la mutuelle rembourse-t-elle les frais d’hospitalisation à domicile ?
Bon à savoir

Le système du forfait est généralement plus simple et plus avantageux pour le patient. En France, la durée moyenne d’une hospitalisation est de 6 jours.

À noter

Depuis le 1er septembre 2020, la lisibilité des contrats de complémentaires santé ou des mutuelles est renforcée. Les organismes doivent transmettre aux adhérents et futurs adhérents des informations claires sur leurs frais de gestion et sur l’indemnisation (arrêté du 6 mai 2020). Ces informations doivent être communiquées avant la souscription, puis annuellement.

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