Les frais de séjour sont occasionnés par une hospitalisation de courte durée ou des soins de suite et de réadaptation.
Ils sont composés de trois grands postes : les frais d’hospitalisation, le forfait journalier et les dépenses dites de « confort » (téléphone, télévision, etc.)
Certains de ces frais restent à la charge des assurés sociaux s’ils ne sont pas couverts par une mutuelle complémentaire santé.
Composition des frais de séjour
Les frais de séjour se composent de plusieurs compartiments obéissant à des règles spécifiques :
- Les frais d’hospitalisation sont calculés en multipliant le prix de journée du service où le patient est hospitalisé par le nombre de jours d’hospitalisation. Quelle que soit l’heure d’admission ou de départ, la journée d’entrée est intégralement facturée, mais la journée de sortie n’est pas comptée ; les frais d’hospitalisation comprennent les frais de séjour, les frais de salle d’opération, les honoraires des praticiens et auxiliaires médicaux, les frais d’analyses et d’examens de laboratoire, les médicaments et autres dispositifs médicaux relatifs aux soins dispensés pendant le séjour dans l’établissement hospitalier.
- Le forfait journalier correspond à la participation du patient aux frais hôteliers occasionnés par son séjour, même s’il bénéficie d’une prise ne charge au titre d’une affection de longue durée (ALD).
- Les frais de confort englobent le surcoût lié à un séjour en chambre individuelle, le téléphone, la télévision, les frais d’accompagnants, etc.
Les frais de séjour à la charge du patient
Les frais d’hospitalisation restent à 100 % à la charge du patient si celui-ci n’est pas assuré social. Si la personne est assurée sociale, le décompte est le suivant :
Ticket modérateur
Le taux de prise en charge par l’Assurance Maladie est généralement de 80 %. Le solde (appelé ticket modérateur) représente les 20 % restant à la charge du patient ou de sa mutuelle.
Pour certains actes dont le tarif est supérieur ou égal à 120 €, ou ayant un coefficient supérieur ou égal à 60, une participation forfaitaire de 24 € se substitue au ticket modérateur.
Forfait hospitalier
Le forfait hospitalier (aussi appelé forfait journalier) reste en principe à la charge du malade, sauf dans les cas d’exonération prévus dans les textes. Dans les faits, ce sont les mutuelles qui le règlent directement à l’hôpital dans la plupart des cas.
Depuis 2018, le prix de ce forfait est de 20 € par jour en hôpital ou en clinique et de 15 € dans le service psychiatrique d’un établissement de santé (arrêté du 20 juin 2019, venu remplacer un arrêté du 21 décembre 2017 annulé pour vice de forme par le Conseil d’État).
Frais de confort
Les frais de confort comme les factures de téléphone et les frais d’accompagnant sont à la charge du patient. Selon les établissements, certains de ces frais sont à régler directement ou à un prestataire externe.
Exemple : la télévision.
La mise à disposition d’une chambre individuelle donne lieu au paiement d’un supplément. La majorité des mutuelles le prend en charge.
Frais de transport et frais de séjour
Si l’état de santé du patient l’exige, le médecin peut prescrire un transport en ambulance ou un transport assis professionnalisé (VSL ou taxi). Si c’est le cas, une prescription de transport est délivrée au patient. Elle lui permettra de se faire rembourser par sa caisse d’assurance maladie. La demande d’indemnisation doit être demandée grâce au formulaire S3140.
Les frais de transport pris en charge par l’assurance maladie sont, en règle générale, remboursés à 65 % avec des modalités variables selon le mode de transport.
Le décret n° 2019-1322 du 9 décembre 2019 fixe la durée de validité de la prescription médicale de transport à 1 an (article R. 322-10-2 du Code de la sécurité sociale) et ajoute à la liste des prises en charge le cas des retours à domicile dans le cadre de permissions de sortie pour les enfants hospitalisés (article R. 322-10-8 du Code de la sécurité sociale).